Éditeur de la Plateforme d'Information Civique
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- 🏛 Numéro National RNA : W151000809
- 🏛 Code SIREN : 498431436
- 🏛 Greffe d'Enregistrement : Préfecture du Cantal (Sous-Préfecture d'Aurillac)
- 🏛 Siège social réglementaire : LE BOURG, 15220 MARCOLES
Directeur de la Publication
En conformité avec les dispositions réglementaires de la loi sur la liberté de la presse, le Directeur de la Publication de la plateforme est :
Monsieur Jean-Marc Valadier, agissant en sa qualité de Président légal du Conseil d'Administration de l'association TITANE.
Hébergement du Portail
La plateforme d'information institutionnelle est stockée au sein d'infrastructures hautement sécurisées pour le compte de l'éditeur :
Infrastructures d'Hébergement AI Studio Cloud Run Engine, opérées par Google LLC, assurant une disponibilité constante et sécurisée de l'archive administrative.
Attestation d'Absence Absolue d'Activité Marchande
L'association TITANE réaffirme de manière solennelle et non équivoque que cette plateforme d'information ne poursuit aucun but lucratif, marchand ou commercial. Aucun produit n'est vendu, aucun abonnement payant n'est proposé, et aucune régie publicitaire externe n'exploite l'audience du site.
L'intégralité des informations, comptes-rendus d'ateliers d'artisanat ou de sentiers de désenclavement, ainsi que les formulaires d'adhésion d'intérêt général sont mis à la libre et gratuite disposition de la collectivité rurale de Marcoles et des auditeurs de la conformité Ad Grants. Tout excédent financier éventuel, issu exclusivement des dons désintéressés ou du mécénat civique de nos partenaires, fait l'objet d'un réinvestissement complet et obligatoire dans nos actions de terrain pour l'exercice fiscal suivant.
Licence de Transmission de nos Contenus
Les textes d'analyses, guides d'apprentissage artisanal et chroniques documentées sur notre pédagogie active sont mis à disposition sous licence libre d'intérêt public. La reproduction à but strictement non commercial est vivement autorisée et encouragée, sous réserve de la mention explicite de la paternité de l'association TITANE et du référencement du code d'enregistrement RNA.